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Vie municipale > Comptes-rendus du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal de Pont de Beauvoisin se réunit régulièrement. Les séances sont publiques. Les dates de réunion sont communiquées par presse et affichées sur les panneaux d’information municipale.

Cette rubrique vous permet de pendre connaissance des comptes-rendus des réunions antérieures.

Ils sont en fichier PDF téléchargeables en cliquant ci-dessous sur la date de votre choix.

Compte-rendu du mardi 6 octobre 2020

Approbation du compte-rendu de la réunion du 31 août 2020,

1 ) Règlement intérieur du Conseil municipal,

2 ) Droit à la formation des élus municipaux,

3 ) Subvention aux associations pour l’année 2020,

4 ) Subvention au CCAS pour l’année 2020,

5 ) Demande de subvention au Département pour le financement des dépenses liées au COVID-19,

6 ) Application de pénalités – Marché de travaux pour la restructuration du Groupe scolaire – Lot n° 03 Charpente bois – Couverture zinc – Ossature bois -Bardages,

7 ) Ouvertures dominicales des commerces pour l’année 2021,

8 ) Convention d’assistance et de conseil en prévention des risques professionnels,

9 ) Convention pour l’intervention du Centre de gestion sur les dossiers de retraite CNRACL,

10 ) Opposition au transfert de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme à la Communauté de communes Val Guiers,

11 ) Convention de servitude ENEDIS,

 12 ) Instauration du principe de la RODP Chantiers sur les ouvrages de transport et de distribution d’électricité,

13 ) Redevance d’occupation du domaine public sur les ouvrages de transport et de distribution d’électricité,

14 ) Reversement d’une partie de la part communale de la taxe foncière sur les propriétés bâties à la Communauté de Communes Val Guiers,

  • Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,
  • Comptes rendus des commissions diverses,
  • Informations et questions diverses

Procès verbal du Conseil Municipal du 9 octobre 2020

Compte-rendu du lundi 31 août 2020

Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 juillet 2020,

01 ) Désignation des délégués et suppléants en vue de du renouvellement de la série n°2 du Sénat,

02 ) Intervention de l’association de Jumelage,

03 ) Modification de la composition des commissions communales,

04 ) Coopération intercommunale – Election d’un délégué : SIEGA,

05 ) CCAS – Conseil d’administration,

06 ) Indemnités élus,

07 ) Désignation d’un représentant au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT),

08 ) Approbation du rapport de la CLECT du 9 mars 2020,

09 ) Désignation de représentants au sein de la commission intercommunale des impôts directs (CIID),

10 ) Convention de participation à la classe ULIS de Saint Genix-les-villages,

11 ) Admission en non-valeur pour effacement des dettes par le juge,

12 ) Demande de subvention « Bonus relance » à la Région pour la réfection du secrétariat de mairie,

13 ) Demande de subvention « FDEC » au Département pour la rénovation thermique de la caserne de Gendarmerie,

14 ) Conseil municipal jeunes,

15) Refacturation achat de visières de protection à la Commune de Pont de Beauvoisin (Isère),

16 ) Décision modificative n°1,

  • Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,
  • Comptes rendus des commissions diverses,
  • Informations et questions diverses

 

Compte rendu du Conseil Municipal du 31 août 2020

Compte-rendu du vendredi 10 juillet 2020

Approbation du compte-rendu de la réunion du 22 juin 2020,

01 ) Désignation des délégués et suppléants en vue de du renouvellement de la série n°2 du Sénat,

  • Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,
  • Comptes rendus des commissions diverses,
  • Informations et questions diverses

 

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2020

Compte-rendu du lundi 22 juin 2020

Approbation du compte-rendu de la réunion du 08 juin 2020,

01 ) Vote des taux d’impositions 2020,

02 ) Tarifs restauration scolaire pour l’année scolaire 2020-2021

03 ) Vote du Budget Primitif 2020,

04 ) Convention de co-maîtrise d’ouvrage et de participation financière avec Pont de Beauvoisin Isère pour la construction d’un club house,

05 ) Coopération intercommunale – Élection délégués et suppléants : SIEGA,

  • Questions diverses

Compte rendu du Conseil Municipal du 22 juin 2020

Compte-rendu du lundi 8 juin 2020

Approbation du compte-rendu de la réunion du 23 mai 2020,

01 ) Délégations accordées à Monsieur le Maire selon article 2122-22 du CGCT,

02 ) Délégation de signature accordée aux adjoints

03 ) Indemnités des élus,

04 ) Commission d’appel d’offres,

05 ) Commission de contrôle des listes électorales,

06 ) Commission communale des impôts directs,

07 ) CCAS – Conseil d’administration,

08 ) Coopération intercommunale – Election délégués et suppléants : SIAEP,

09 ) Coopération intercommunale – Election délégués et suppléants : SICTOM,

10 ) Coopération intercommunale – Election délégués et suppléants : SIVU Gymnase du Collège du Guillon,

11 ) Coopération intercommunale – Election délégués et suppléants : SIVU des installations sportives du lycée Pravaz,

11 ) Organisme extérieur – Election délégués : Jumelage,

12 ) Organisme extérieur – Election délégués : Isactys – Maison des Augustines,

13 )Organisme extérieur – Election délégués : Comité Nationale d’Action Sociale,

14 ) Délégué défense nationale,

15 ) Constitution des commissions communales,

16 ) Agence France Locale – désignation du représentant de la collectivité,

17 ) Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour recrutement d’agents contractuels,

18 ) Demande de subvention DSIL 2020 – Rénovation thermique de la gendarmerie avec changement des menuiseries,

19 ) Remise gracieuse de loyers aux locataires de local commercial propriété de la Commune

  • Questions diverses

Compte rendu du Conseil Municipal du 8 juin 2020

Compte-rendu du samedi 23 mai 2020

Rappel des résultats de l’élection municipales du 15 mars 2020

1 ) Proposition de réunion du Conseil Municipal à huis-clos

2 ) Election du Maire

3 ) détermination du nombre d’adjoints

4 ) Election des adjoints

Compte Rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2020

Compte-rendu du jeudi 27 février 2020

- Approbation du compte-rendu de la réunion du 18 décembre 2019

1 ) Approbation du compte de gestion 2019,

2 ) Approbation du compte administratif 2019,

3 ) Affectation des résultats 2019,

4 ) Demandes de subvention pour l’extension de la vidéoprotection,

5 ) Demandes de subvention suite au sinistre de la Passerelle des Carmes,

6 ) Convention de servitude avec ENEDIS,

7 ) Cession d’une bande de terrain Avenue Jean Moulin,

8 ) Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet,

9 ) Création de postes suite à avancement de grade,

10 ) Subvention exceptionnelle au CCAS,

11 ) Transfert des résultats des budgets de la Résidence autonomie LA QUIETUDE du SAAD et SSIAD au CIAS de la CCVG,

12 ) Convention relative au reversement d’une partie de la part communale de la taxe foncières sur les propriétés bâties en zone d’activité économique par les communes concernées vers la CCVG,

13 ) Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de la Savoie en vue de la souscription d’un contrat d’assurance groupe pour la couverture du risque statutaire,

14 ) Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de la Savoie afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance,

  • Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,
  • Comptes rendus des commissions diverses,
  • Questions diverses.

Compte Rendu Conseil Municipal du 27 février 2020

Compte-rendu du mercredi 18 décembre 2019

- Approbation du compte-rendu de la réunion du  30 octobre 2019,

1 ) Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable,

2 ) Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif du SIEGA,

3 ) Modification des conditions d’adhésion au contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires souscrit avec le groupement Sofaxis / CNP Assurances, pour l’année 2020 et avenant à la convention d’adhésion et d’assistance administrative à la mise en œuvre du contrat d’assurance groupe avec le Centre de gestion de la Savoie,

4 ) Versement d’une subvention au CCAS – Année 2019

5 ) Décision modificative n° 4,

6 ) Tableau de classement des voies communales – Année 2019,

7 ) Mise en location d’un logement communal,

8 ) Demande d’aides financières pour l’aménagement de deux bureaux à la caserne de gendarmerie

9 ) Demande garantie d’emprunt contracté par A.C.I.S France pour la création de 10 nouvelles chambres à l’EHPAD La Maison des Augustines

10 ) Motion de soutien au maintien du guichet d’accueil de la gare de Pont de Beauvoisin Isère

11 ) Motion de soutien au maintien du Centre Médical du travail  de Pont de Beauvoisin Savoie

  • Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,
  • Comptes rendus des commissions diverses,
  • Questions diverses.

Compte rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2019

Compte-rendu du mercredi 30 octobre 2019

- Approbation du compte-rendu de la réunion du  18 septembre 2019,

1 ) Convention pour facturation de travaux d’élagage à un particulier,

2 ) Mise en location de trois garages,

3 ) Ouvertures dominicales des commerces pour l’année 2020,

4 ) Plan de formation mutualisé,

5 ) Règlement de formation,

6 ) Mise à disposition gracieuse de salles communales en période préélectorale et électorale,

7 ) Octroi et prise en charge d’un congé bonifié,

8 ) Motion contre la fermeture de la Trésorerie de Pont de Beauvoisin Savoie,

9 ) Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

10 ) Comptes rendus des commissions communales,

  • Questions diverses.

 

Compte-rendu Conseil Municipal du 30 octobre 2019

Compte-rendu du mercredi 18 septembre 2019

- Approbation du compte-rendu de la réunion du 7 juillet 2019,

1 ) Convention d’adhésion au service interim – remplacement du Centre de Gestion de la Savoie,

2 ) Convention d’entretien ZAE de La Baronnie – Avenant n° 1,

3 ) Convention de construction du réseau de bibliothèques et de son informatisation – Avenant n° 1,

4 ) Garantie de l’emprunt contracté par l’OPAC pour les travaux de réhabilitation de 30 logements locatifs au « Clos des Espaliers »

5 ) Restructuration de l’école maternelle (Lot n°6) – Avenant n°1,

6 ) Rénovation d’un bâtiment existant pour la création d’un logement locatif/ Subvention FDEC,

7 ) Mise en accessibilité de la Salle du Conseil Municipal et de la Salle Capitulaire – Autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire,

8 ) Démolition du préau Notre Dame – Autorisation de dépôt d’une demande de permis de démolir,

9 ) Décision modificative n° 3,

10 ) Création d’emploi,

11 ) Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

12 ) Comptes rendus des commissions communales,

 

  • Questions diverses.

Compte-rendu Conseil Municipal du 18 septembre 2019

Compte-rendu du mercredi 9 juillet 2019

- Approbation du compte-rendu de la réunion du 22 mai 2019,

1 ) Recomposition de l’organe délibérant de la Communauté de Communes,

2 ) Création d’emplois,

3 ) Révision des tarifs de restauration scolaire,

4 ) Convention de participation à la classe ULIS de St Genix-les-Villages,

5 ) Subvention exceptionnelle à l’UCAP,

6 ) Admissions en non-valeur,

7 ) DM N° 2,

8 ) Projet territorial Les Pont de Beauvoisin / Communauté de communes Val Guiers et les Vals du Dauphiné – convention cadre de partenariat

9 ) Modification du RIFSEEP

10 ) Restructuration de l’Ecole Maternelle – avenant n°2 au marché de travaux pour le lot n° 14

11 ) Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

12 )Comptes rendus des commissions communales,

  • Questions diverses.

Conpte rendu du 9 juillet 2019

Compte-rendu du mercredi 22 mai 2019

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 11 avril 2019,

1 ) Vote des subventions aux associations,

2 ) Restructuration de l’Ecole Maternelle – avenants aux marchés de travaux pour les lots n° 02B, 03, 12,13 et 14,

3 ) Acquisition d’une parcelle située Place de la Liberté,

5 ) Convention d’accompagnement par le CAUE pour l’aménagement de la Place Carouge,

6 ) Convention de servitude au profit du SIEGA,

7 ) Convention de mandat pour la construction d’un club house,

8 ) BP 2019 – décision modificative n° 1,

9 ) Bons de fleurissement,

11 ) Remboursement de frais réglés par le personnel,

– Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

– Comptes rendus des commissions communales,

– Questions diverses.

Compte rendu du Conseil Municipal du 22 mai 2019

Compte-rendu du jeudi 11 avril 2019

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 27 mars 2019,

1 ) Echange des terrains de la Maladière et du plateau du Château avec CIS,

2 ) Demande de subvention au titre du FIPD pour l’extension de la vidéoprotection,

3 ) Demande de subvention au titre de la DISL pour la mise en accessibilité de la salle du Conseil Municipal et de la salle Capitulaire,

4 ) Vote du Budget Primitif 2019,

– Questions diverses.

 

Compte rendu du 11 avril 2019

Compte-rendu du mercredi 27 mars 2019

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 13 février 2019,

1 ) Approbation du compte de gestion 2018,

2 ) Vote du Compte Administratif 2018,

3 ) Affectation des résultats,

4 ) Vote des taux d’imposition 2019,

5 ) Vote du Budget Primitif 2019,

6 ) Création d’un emploi,

7 ) Convention pour la mise en place des PV électroniques,

8 ) Modifications statutaires du Syndicat Départemental d’Energie de Savoie,

9 ) Avenant n° 1 au marché de travaux pour la restructuration de l’Ecole Maternelle (lot n° 02B),

10 ) Avenant n° 1 au marché de travaux pour la restructuration de l’Ecole Maternelle (lot n° 08),

11 ) Redevance d’occupation du domaine public,

12 ) Construction d’un club house : dépôt du permis de construire

– Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

– Comptes rendus des commissions communales,

– Questions diverses.

Compte rendu du 27 mars 2019

Compte-rendu du mercredi 13 février 2019

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 5 décembre 2018

1 ) Restructuration de l’école maternelle (Lot N° 5 – ravalement des façades), avenant N° 1 au marché de travaux

2 ) Vote d’une prime à un agent en contrat de droit privé

3 ) Retrait de la commune de Saint-Sulpice-des-Rivoires du SIVU du gymnase Le Guillon

4 ) Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable

5 ) Acquisition de délaissés de terrain situés Le Clos du Château

 

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Informations diverses,

Compte rendu du CM du 13 février 2019

Compte-rendu du mercredi 5 décembre 2018

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 31 octobre 2018,

1 ) versement d’une subvention au CCAS de Pont-de-Beauvoisin – Année 2018,

2 ) Remboursement par la Communauté de Communes Val Guiers des dépenses d’entretien des ZAE transférées avant la mise en œuvres des conventions d’entretien,

3 ) Décision modificative n° 3 – budget 2018,

4 ) Convention SPA,

5 ) Redevance d’occupation du domaine public,

6 ) Rapport annuel du SIEGA – Année 2018,

7 ) Travaux de restauration de l’Église des Carmes – Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes,

8 ) Travaux d’entretien de l’Eglise 2019 – Demande d’aides financières auprès de la DRAC et du Département de la Savoie,

9 ) Avenir des dessertes TER de l’Avant Pays Savoyard (ligne Chambéry-Lyon)

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Informations diverses,

Compte-rendu du CM du 05 décembre 2018

Compte-rendu du mercredi 31 octobre 2018

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 24 septembre 2018,

1 ) Création de deux emplois,

2 ) Facturation des frais d’entretien des chaudières individuelles,

3 ) Décision modificative n° 2,

4 ) Acquisition d’un véhicule utilitaire en remplacement d’un fourgon,

5 ) Diagnostic de l’éclairage public : convention de mandat avec le SDES,

6 ) Débat sur les orientations générales du PADD (projet d’aménagement et de développement durable),

7 ) Désignation d’un DPO (délégué à la protection des données),

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Comptes rendus des commissions communales,

-  Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 31 octobre 2018

Compte-rendu du mercredi 31 octobre 2018

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 24 septembre 2018,

1 ) Création de deux emplois,

2 ) Facturation des frais d’entretien des chaudières individuelles,

3 ) Décision modificative n° 2,

4 ) Acquisition d’un véhicule utilitaire en remplacement d’un fourgon,

5 ) Diagnostic de l’éclairage public : convention de mandat avec le SDES,

6 ) Débat sur les orientations générales du PADD (projet d’aménagement et de développement durable),

7 ) Désignation d’un DPO (délégué à la protection des données),

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Comptes rendus des commissions communales,

-  Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 31 octobre 2018

Compte-rendu du Lundi 24 septembre 2018

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 11 juillet 2018,

1 ) Convention pour l’entretien des ZAE,

2 ) Avenant à la convention pour la gestion des dossiers CNRACL,

3 ) Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2019,

4 ) Budget 2018 : décision modificative n°1,

5 ) Adaptation de la garantie de certains emprunts souscrits par l’OPAC,

6 ) Demande de subvention pour la mise aux normes des installations électriques,

8 ) Projet de commune nouvelle,

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Comptes rendus des commissions communales,

-  Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu du conseil du 24 septembre 2018

Compte-rendu du Mercredi 11 Juillet 2018

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 16 mai 2018,

1 ) Modification du RIFSEEP (instauration du CIA), 2 ) Révision des tarifs de la cantine scolaire,

3) Marché de travaux de restructuration du groupe scolaire : application de pénalités,

4 ) Participation à la classe CLIS de St Genix-sur-Guiers,

5 ) Participation à la classe CLIS de l’Ecole St Joseph de La Tour-du-Pin,

6 ) Demande de subvention de l’EFMA (espace formation des métiers et de l’artisanat),

7 ) Attribution du marché de travaux pour la restructuration de l’Ecole Maternelle : lot n° 08 (plaquisterie),

8 ) Projet de commune nouvelle,

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Comptes rendus des commissions communales,

-  Questions diverses.

Télécharger le compte rendu du Conseil du 11 juillet 2018

Compte-rendu du Mercredi 16 Mai 2018

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 28 mars 2018,

1 ) Vote des subventions aux associations – année 2018,

2 ) Bons de fleurissement,

3 ) Avenants aux marchés de travaux pour la restructuration du Groupe Scolaire,

4 ) Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet,

5 ) Instauration d’une redevance d’occupation du domaine public,

6 ) Convention d’implantation de conteneurs enterrés,

7 ) Demande de subvention pour la restructuration de l’Ecole Maternelle,

8 ) Demande de subvention pour le changement de la chaudière de la Salle des Fêtes,

9 ) Garantie des emprunts à contracter par l’OPAC pour la réhabilitation du Clos des Espaliers,

10 ) Convention avec le Centre de Gestion pour l’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire,

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Comptes rendus des commissions communales,

-  Questions diverses.

Télécharger le compte rendu du Conseil du 28 mars 2018 (PDF)

Compte-rendu du Mercredi 28 Mars 2018

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 12 février 2018,

1 ) Approbation du compte de gestion 2017,

2 ) Vote du compte administratif 2017,

3 ) Affectation des résultats,

4 ) Vote des taux d’imposition 2018,

5 ) Vote du budget primitif 2018,

6 ) Demande de subvention pour la mise en accessibilité de la salle du Conseil Municipal et de la salle Capitulaire, réfection des façades et changement des fenêtres de la mairie,

7 ) Restructuration de l’Ecole Maternelle : avenant n° 1 au marché passé avec SAS SIDE,

8 ) Restructuration de l’Ecole Maternelle : lot n° 4 (étanchéité),

9 ) Création d’un poste d’adjoint administratif,

10 ) Création d’un emploi saisonnier,

11 ) Proposition de présentation du dispositif de commune nouvelle,

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Comptes rendus des commissions communales,

-  Questions diverses.

Télécharger le compte rendu du Conseil du 28 mars 2018 (PDF)

Compte-rendu du Lundi 12 février 2018

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 16 janvier 2018,

1 ) Restructuration de l’Ecole Maternelle : attribution des marchés de travaux,

2 ) Réseau des bibliothèques : convention de mandat avec le SMAPS,

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Comptes rendus des commissions communales,

-  Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu du 12/02/2018 (PDF – 1.6 Mo)

Compte-rendu du Mardi 16 janvier 2018

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 29 novembre 2017,

1 ) Création d’un 5ème poste d’adjoint,

2 ) Élection du 5ème adjoint,

3 ) Fixation des indemnités versées aux élus,

4 ) Instauration du RIFSEEP pour la filière technique,

5 ) Convention de prestation de service pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol,

6 ) Convention de mandat au SMAPS pour les dossiers CEE TEPCV,

7 ) Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion,

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Comptes rendus des commissions communales,

-  Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu du 16/01/2018 (PDF – 128.1 Ko)

 

Compte-rendu du Mercredi 29 novembre 2017

 

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 18 octobre 2017,

1 ) Restructuration de l’Ecole Maternelle : marché de travaux pour le lot n° 02A,

2 ) Demande de subvention pour la construction d’un club house,

3 ) Demande de subvention pour le remplacement des fenêtres de la mairie,

4 ) Demande de subvention pour la restauration du retable et de l’estrade de l’Eglise,

5 ) Demande de subvention au titre du FSIL pour la restructuration de l’Ecole Maternelle,

-  Décision modificative n° 2,

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Comptes-rendus des commissions communales,

-  Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu du 29/11/2017 (PDF – 163.4 Ko)

Compte-rendu du Mercredi 18 octobre 2017

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 6 septembre 2017,

1 ) Restructuration du Groupe Scolaire, lot n° 08 : avenant n° 2 au marché de travaux,

2 ) Modification des statuts de la Communauté de Communes Val Guiers,

3 ) Ouverture des commerces le dimanche en 2018,

4 ) Règlement de location de la Maison de l’Amitié,

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Comptes-rendus des commissions communales,

-  Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu du 18/10/2017 (PDF – 1.7 Mo)

 

Compte-rendu du Mercredi 6 septembre 2017

-  Intervention de Mme RAMBAUD du CDOSS (Comité Départemental Olympique et Sportif de la Savoie) sur le thème « bouger sur prescription »,

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 11 juillet 2017,

1 ) Demande de subventions pour l’agrandissement du parking de la Place du 8 mai 1945,

2 ) Maîtrise d’œuvre pour la restructuration du Groupe Scolaire : avenant n° 2,

3 ) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement,

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Comptes-rendus des commissions communales,

-  Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu du 06/09/2017 (PDF – 1.7 Mo)

 

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73330 Le Pont-de-Beauvoisin

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