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Vie municipale > Comptes-rendus du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal de Pont de Beauvoisin se réunit régulièrement. Les séances sont publiques. Les dates de réunion sont communiquées par presse et affichées sur les panneaux d’information municipale.

Cette rubrique vous permet de pendre connaissance des comptes-rendus des réunions antérieures.

Ils sont en fichier PDF téléchargeables en cliquant ci-dessous sur la date de votre choix.

Compte-rendu du mercredi 9 juillet 2019

- Approbation du compte-rendu de la réunion du 22 mai 2019,

1 ) Recomposition de l’organe délibérant de la Communauté de Communes,

2 ) Création d’emplois,

3 ) Révision des tarifs de restauration scolaire,

4 ) Convention de participation à la classe ULIS de St Genix-les-Villages,

5 ) Subvention exceptionnelle à l’UCAP,

6 ) Admissions en non-valeur,

7 ) DM N° 2,

8 ) Projet territorial Les Pont de Beauvoisin / Communauté de communes Val Guiers et les Vals du Dauphiné – convention cadre de partenariat

9 ) Modification du RIFSEEP

10 ) Restructuration de l’Ecole Maternelle – avenant n°2 au marché de travaux pour le lot n° 14

11 ) Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

12 )Comptes rendus des commissions communales,

  • Questions diverses.

Conpte rendu du 9 juillet 2019

Compte-rendu du mercredi 22 mai 2019

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 11 avril 2019,

1 ) Vote des subventions aux associations,

2 ) Restructuration de l’Ecole Maternelle – avenants aux marchés de travaux pour les lots n° 02B, 03, 12,13 et 14,

3 ) Acquisition d’une parcelle située Place de la Liberté,

5 ) Convention d’accompagnement par le CAUE pour l’aménagement de la Place Carouge,

6 ) Convention de servitude au profit du SIEGA,

7 ) Convention de mandat pour la construction d’un club house,

8 ) BP 2019 – décision modificative n° 1,

9 ) Bons de fleurissement,

11 ) Remboursement de frais réglés par le personnel,

– Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

– Comptes rendus des commissions communales,

– Questions diverses.

Compte rendu du Conseil Municipal du 22 mai 2019

Compte-rendu du jeudi 11 avril 2019

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 27 mars 2019,

1 ) Echange des terrains de la Maladière et du plateau du Château avec CIS,

2 ) Demande de subvention au titre du FIPD pour l’extension de la vidéoprotection,

3 ) Demande de subvention au titre de la DISL pour la mise en accessibilité de la salle du Conseil Municipal et de la salle Capitulaire,

4 ) Vote du Budget Primitif 2019,

– Questions diverses.

 

Compte rendu du 11 avril 2019

Compte-rendu du mercredi 27 mars 2019

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 13 février 2019,

1 ) Approbation du compte de gestion 2018,

2 ) Vote du Compte Administratif 2018,

3 ) Affectation des résultats,

4 ) Vote des taux d’imposition 2019,

5 ) Vote du Budget Primitif 2019,

6 ) Création d’un emploi,

7 ) Convention pour la mise en place des PV électroniques,

8 ) Modifications statutaires du Syndicat Départemental d’Energie de Savoie,

9 ) Avenant n° 1 au marché de travaux pour la restructuration de l’Ecole Maternelle (lot n° 02B),

10 ) Avenant n° 1 au marché de travaux pour la restructuration de l’Ecole Maternelle (lot n° 08),

11 ) Redevance d’occupation du domaine public,

12 ) Construction d’un club house : dépôt du permis de construire

– Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

– Comptes rendus des commissions communales,

– Questions diverses.

Compte rendu du 27 mars 2019

Compte-rendu du mercredi 13 février 2019

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 5 décembre 2018

1 ) Restructuration de l’école maternelle (Lot N° 5 – ravalement des façades), avenant N° 1 au marché de travaux

2 ) Vote d’une prime à un agent en contrat de droit privé

3 ) Retrait de la commune de Saint-Sulpice-des-Rivoires du SIVU du gymnase Le Guillon

4 ) Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable

5 ) Acquisition de délaissés de terrain situés Le Clos du Château

 

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Informations diverses,

Compte rendu du CM du 13 février 2019

Compte-rendu du mercredi 5 décembre 2018

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 31 octobre 2018,

1 ) versement d’une subvention au CCAS de Pont-de-Beauvoisin – Année 2018,

2 ) Remboursement par la Communauté de Communes Val Guiers des dépenses d’entretien des ZAE transférées avant la mise en œuvres des conventions d’entretien,

3 ) Décision modificative n° 3 – budget 2018,

4 ) Convention SPA,

5 ) Redevance d’occupation du domaine public,

6 ) Rapport annuel du SIEGA – Année 2018,

7 ) Travaux de restauration de l’Église des Carmes – Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes,

8 ) Travaux d’entretien de l’Eglise 2019 – Demande d’aides financières auprès de la DRAC et du Département de la Savoie,

9 ) Avenir des dessertes TER de l’Avant Pays Savoyard (ligne Chambéry-Lyon)

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Informations diverses,

Compte-rendu du CM du 05 décembre 2018

Compte-rendu du mercredi 31 octobre 2018

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 24 septembre 2018,

1 ) Création de deux emplois,

2 ) Facturation des frais d’entretien des chaudières individuelles,

3 ) Décision modificative n° 2,

4 ) Acquisition d’un véhicule utilitaire en remplacement d’un fourgon,

5 ) Diagnostic de l’éclairage public : convention de mandat avec le SDES,

6 ) Débat sur les orientations générales du PADD (projet d’aménagement et de développement durable),

7 ) Désignation d’un DPO (délégué à la protection des données),

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Comptes rendus des commissions communales,

-  Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 31 octobre 2018

Compte-rendu du mercredi 31 octobre 2018

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 24 septembre 2018,

1 ) Création de deux emplois,

2 ) Facturation des frais d’entretien des chaudières individuelles,

3 ) Décision modificative n° 2,

4 ) Acquisition d’un véhicule utilitaire en remplacement d’un fourgon,

5 ) Diagnostic de l’éclairage public : convention de mandat avec le SDES,

6 ) Débat sur les orientations générales du PADD (projet d’aménagement et de développement durable),

7 ) Désignation d’un DPO (délégué à la protection des données),

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Comptes rendus des commissions communales,

-  Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 31 octobre 2018

Compte-rendu du Lundi 24 septembre 2018

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 11 juillet 2018,

1 ) Convention pour l’entretien des ZAE,

2 ) Avenant à la convention pour la gestion des dossiers CNRACL,

3 ) Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2019,

4 ) Budget 2018 : décision modificative n°1,

5 ) Adaptation de la garantie de certains emprunts souscrits par l’OPAC,

6 ) Demande de subvention pour la mise aux normes des installations électriques,

8 ) Projet de commune nouvelle,

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Comptes rendus des commissions communales,

-  Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu du conseil du 24 septembre 2018

Compte-rendu du Mercredi 11 Juillet 2018

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 16 mai 2018,

1 ) Modification du RIFSEEP (instauration du CIA), 2 ) Révision des tarifs de la cantine scolaire,

3) Marché de travaux de restructuration du groupe scolaire : application de pénalités,

4 ) Participation à la classe CLIS de St Genix-sur-Guiers,

5 ) Participation à la classe CLIS de l’Ecole St Joseph de La Tour-du-Pin,

6 ) Demande de subvention de l’EFMA (espace formation des métiers et de l’artisanat),

7 ) Attribution du marché de travaux pour la restructuration de l’Ecole Maternelle : lot n° 08 (plaquisterie),

8 ) Projet de commune nouvelle,

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Comptes rendus des commissions communales,

-  Questions diverses.

Télécharger le compte rendu du Conseil du 11 juillet 2018

Compte-rendu du Mercredi 16 Mai 2018

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 28 mars 2018,

1 ) Vote des subventions aux associations – année 2018,

2 ) Bons de fleurissement,

3 ) Avenants aux marchés de travaux pour la restructuration du Groupe Scolaire,

4 ) Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet,

5 ) Instauration d’une redevance d’occupation du domaine public,

6 ) Convention d’implantation de conteneurs enterrés,

7 ) Demande de subvention pour la restructuration de l’Ecole Maternelle,

8 ) Demande de subvention pour le changement de la chaudière de la Salle des Fêtes,

9 ) Garantie des emprunts à contracter par l’OPAC pour la réhabilitation du Clos des Espaliers,

10 ) Convention avec le Centre de Gestion pour l’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire,

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Comptes rendus des commissions communales,

-  Questions diverses.

Télécharger le compte rendu du Conseil du 28 mars 2018 (PDF)

Compte-rendu du Mercredi 28 Mars 2018

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 12 février 2018,

1 ) Approbation du compte de gestion 2017,

2 ) Vote du compte administratif 2017,

3 ) Affectation des résultats,

4 ) Vote des taux d’imposition 2018,

5 ) Vote du budget primitif 2018,

6 ) Demande de subvention pour la mise en accessibilité de la salle du Conseil Municipal et de la salle Capitulaire, réfection des façades et changement des fenêtres de la mairie,

7 ) Restructuration de l’Ecole Maternelle : avenant n° 1 au marché passé avec SAS SIDE,

8 ) Restructuration de l’Ecole Maternelle : lot n° 4 (étanchéité),

9 ) Création d’un poste d’adjoint administratif,

10 ) Création d’un emploi saisonnier,

11 ) Proposition de présentation du dispositif de commune nouvelle,

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Comptes rendus des commissions communales,

-  Questions diverses.

Télécharger le compte rendu du Conseil du 28 mars 2018 (PDF)

Compte-rendu du Lundi 12 février 2018

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 16 janvier 2018,

1 ) Restructuration de l’Ecole Maternelle : attribution des marchés de travaux,

2 ) Réseau des bibliothèques : convention de mandat avec le SMAPS,

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Comptes rendus des commissions communales,

-  Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu du 12/02/2018 (PDF – 1.6 Mo)

Compte-rendu du Mardi 16 janvier 2018

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 29 novembre 2017,

1 ) Création d’un 5ème poste d’adjoint,

2 ) Élection du 5ème adjoint,

3 ) Fixation des indemnités versées aux élus,

4 ) Instauration du RIFSEEP pour la filière technique,

5 ) Convention de prestation de service pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol,

6 ) Convention de mandat au SMAPS pour les dossiers CEE TEPCV,

7 ) Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion,

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Comptes rendus des commissions communales,

-  Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu du 16/01/2018 (PDF – 128.1 Ko)

 

Compte-rendu du Mercredi 29 novembre 2017

 

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 18 octobre 2017,

1 ) Restructuration de l’Ecole Maternelle : marché de travaux pour le lot n° 02A,

2 ) Demande de subvention pour la construction d’un club house,

3 ) Demande de subvention pour le remplacement des fenêtres de la mairie,

4 ) Demande de subvention pour la restauration du retable et de l’estrade de l’Eglise,

5 ) Demande de subvention au titre du FSIL pour la restructuration de l’Ecole Maternelle,

-  Décision modificative n° 2,

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Comptes-rendus des commissions communales,

-  Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu du 29/11/2017 (PDF – 163.4 Ko)

Compte-rendu du Mercredi 18 octobre 2017

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 6 septembre 2017,

1 ) Restructuration du Groupe Scolaire, lot n° 08 : avenant n° 2 au marché de travaux,

2 ) Modification des statuts de la Communauté de Communes Val Guiers,

3 ) Ouverture des commerces le dimanche en 2018,

4 ) Règlement de location de la Maison de l’Amitié,

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Comptes-rendus des commissions communales,

-  Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu du 18/10/2017 (PDF – 1.7 Mo)

 

Compte-rendu du Mercredi 6 septembre 2017

-  Intervention de Mme RAMBAUD du CDOSS (Comité Départemental Olympique et Sportif de la Savoie) sur le thème « bouger sur prescription »,

-  Approbation du compte-rendu de la réunion du 11 juillet 2017,

1 ) Demande de subventions pour l’agrandissement du parking de la Place du 8 mai 1945,

2 ) Maîtrise d’œuvre pour la restructuration du Groupe Scolaire : avenant n° 2,

3 ) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement,

-  Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT,

-  Comptes-rendus des commissions communales,

-  Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu du 06/09/2017 (PDF – 1.7 Mo)

 

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